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Comme les salariés permanents, les intérimaires doivent aussi passer des visites médicales. Ils peuvent même en demander lorsqu’ils en ressentent le besoin pour leur santé. Quels sont les différents types de consultation ? Qui les organise ? Qui les prend en charge ? Voyons tout cela ensemble.
Chaque salarié, permanent comme temporaire, a droit à :
Tous les salariés commençant un nouvel emploi doivent passer une visite d’information et de prévention (VIP). Elle est obligatoirement assurée par le service de prévention et de santé agréé, auquel a adhéré l’Entreprise de Travail Temporaire (ETT).
L’objectif d’une VIP est :
En effet, la VIP n’est pas obligatoirement assurée par un médecin du travail. Elle peut être effectuée par un interne en médecine du travail, un infirmier ou un collaborateur médecin.
Cette visite médicale est organisée après l’embauche, dans un délai maximum de 3 mois après le début de la mission. Seuls les travailleurs de nuit et les jeunes de moins de 18 ans doivent obtenir un rendez-vous préalablement à leur prise de poste.
Dans le cadre de missions de moins de 3 mois, l’ETT n’est pas légalement obligé d’organiser une VIP.
Notez que les VIP des salariés intérimaires peuvent être effectuées pour plusieurs missions (jusqu’à 3 maximum).
Au sortir de cet examen médical, le service de prévention et de santé délivre une attestation de suivi.
Si ce dernier l’estime nécessaire, il peut demander des adaptations, transformations et aménagements du poste pour ne pas mettre en danger le travailleur. Malheureusement, si ceux-ci ne sont pas réalisables, le salarié se verra alors remettre un avis d’inaptitude.
Dans le cadre de l’intérim, une VIP peut ne pas être réalisée si (et seulement si) :
Ce délai s’allonge à 3 ans pour les salariés dont l’état de santé, l’âge et les conditions de travail le nécessitent. C’est notamment le cas des travailleurs handicapés, des titulaires d’une pension d’invalidité, des travailleurs de nuit et des femmes enceintes.
Dans le cas de missions présentant des risques accrus pour la santé et la sécurité, les travailleurs peuvent bénéficier d’un Suivi Individuel Renforcé.
Parmi ces postes à risque, on peut citer ceux exposant le salarié à des produits dangereux (amiante, plomb, agents biologiques, etc.) ou ceux nécessitant une habilitation particulière (conduite d'engin, travaux électriques, etc.).
Le SIR doit obligatoirement être effectué avant le début de mission et se substitue à la VIP.
L’objectif d’une SIR est :
Le SIR est effectué par le médecin du travail, lequel délivre une fiche d’aptitude s’il considère le salarié apte.
Comme pour la VIP, cet examen peut être effectué pour plusieurs missions (jusqu’à 3 maximum).
Dans le cadre de l’intérim, un SIR peut ne pas être réalisé avant une nouvelle mission si (et seulement si) :
Une visite de préreprise est facultative. Elle peut être organisée, à l’initiative du médecin du travail ou du salarié, pour tous les arrêts de travail supérieurs à 30 jours.
L’objectif de cet examen est de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés après un arrêt de travail de longue durée.
Le médecin du travail peut alors recommander des aménagements du poste de travail, une nouvelle affectation, voire une formation professionnelle pour faciliter la réaffectation ou la réorientation du salarié (permanent comme intérimaire).
Notez qu'elle ne dispense pas de la visite de reprise.
Lors de la reprise effective du travail, le salarié doit obligatoirement bénéficier d’une visite de reprise après :
Effectuée par un médecin du travail, l’objectif de l'examen est de :
En pratique, un examen de reprise est obligatoire lorsque l’arrêt de travail prend fin avant la fin de la mission du salarié.
Si le contrat de mission arrive à son terme pendant l’arrêt de travail, l’ETT n’est pas dans l’obligation d’organiser une visite de reprise.
Toutefois, pour remédier à ce manque et dans le but d’éviter la désinsertion professionnelle des intérimaires, les partenaires sociaux ont créé une visite de retour à l’emploi. De la même manière, elle concerne les salariés temporaires victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle d’au moins 30 jours.
Indépendamment des VIP, SIR et visites de (pré)reprise, le salarié peut bénéficier, à tout moment, à sa demande ou à celle de son employeur, d’un examen médical par le médecin du travail.
Cette requête ne peut donner lieu à aucune sanction de la part de l'employeur
Toutes les obligations liées à la médecine du travail sont à la charge de l’employeur. Dans le cadre de l’intérim, c’est à l’ETT que revient l’organisation des visites médicales, l’entreprise utilisatrice (EU) n’ayant pas le statut d’employeur.
Ces examens doivent se dérouler dans l'un des services de prévention et de santé dont l'employeur est adhérent, lequel doit être agréé “travail temporaire”.
En ce qui concerne les frais inhérents, le salarié ne débourse rien de sa poche, et ce, même si le médecin du travail demande des analyses supplémentaires.
C’est à l’employeur (donc à l’ETT en intérim) de prendre en charge le prix de la visite médicale, ainsi que les éventuels frais de transport pour s’y rendre.
Les consultations médicales (et éventuels examens complémentaires) doivent être effectuées sur les heures de travail du salarié, sans retenue de salaire.
Si elles sont planifiées en dehors des horaires de travail, ces heures seront rémunérées comme du temps de travail effectif.
Tous ces examens peuvent être réalisés à distance, en visioconférence.
Leur pertinence est laissée à l’appréciation du service de prévention et de santé de l’ETT, même lorsqu’il a été sollicité par le salarié.
Si au cours de l’examen en visio, le professionnel de santé constate qu'une consultation physique ou qu'un équipement spécifique est nécessaire, il peut programmer une nouvelle consultation dans les meilleurs délais.
